Conseil Municipal du 15 avril 2024




DELIBERATIONS

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1LE CLOS DE LA PROMENADE - DENOMINATION DE LA VOIE EN IMPASSE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.2ADHESION A L'ASSOCIATION DU CLUB DES MANAGERS DE CENTRE-VILLE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
2.3AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) COEUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
2.4CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS POUR LE PASSAGE DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - SQUARES DE LIRE ET EMILE LITTRE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.5ACQUISITION DE TERRAIN A LA TOUCHETIERE APPARTENANT AU DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.6CESSION A CHOLET AGGLOMERATION - PARCELLES EV N° 53 ET 95 - PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DE RIBOU - Délibération - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.7CESSION DE PARCELLES SITUEES 11 RUE TRAVOT AU PROFIT DE SEVRE LOIRE HABITAT - Délibération - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.8MAISON D'HABITATION MISE A DISPOSITION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET - LOGEMENT D'URGENCE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
2.9REFUGE LPO AU BOIS DE LA CAILLE - CHARTE D'ENGAGEMENT - Délibération - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1NOTRE ECOLE FAISONS-LA ENSEMBLE - CONVENTIONS DE FINANCEMENT - PROJETS ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE LES RICHARDIERES - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
3.2ECOLES PRIVEES DU PREMIER DEGRE - FORFAIT COMMUNAL - AVENANT N°2 A LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
3.3CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA PROTECTION CIVILE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.2FOURNITURE ET VERIFICATION DES EXTINCTEURS (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET, CHOLET AGGLOMERATION ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.3FOURNITURES ADMINISTRATIVES (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET, CHOLET AGGLOMERATION, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS, CHOLET SPORTS LOISIRS ET PLUSIEURS AUTRES COMMUNES MEMBRES DE CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.4MASSIFICATION DES PLIS POSTAUX (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.5SITE DE VENTE AUX ENCHERES (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET, CHOLET AGGLOMERATION, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS ET CHOLET SPORTS LOISIRS - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.6MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.7DISTRIBUTION DES PERIODIQUES "CHOLET MAG" ET "SYNERGENCES HEBDO" (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.8TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE RUE DE LA SOMME ET SQUARE D'AMIENS A CHOLET - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.9MARCHE DE LOCATION DE MATERIELS DE CHANTIER ET D'OUTILLAGES - SOCIETE NEWLOC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.10AERODROME LE PONTREAU A CHOLET - SOLDE DU COUT DES MISSIONS SURETE ET SECURITE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.11CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE - PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.12PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LA SITUATION FINANCIERE DES SOCIETES ANJOU LOIRE TERRITOIRE CITES ET ANJOU LOIRE TERRITOIRE PUBLIC - EXERCICE 2022 - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.13PRESENTATION DES TRAVAUX 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.14TARIFS MUNICIPAUX 2024 - ACTUALISATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/04/202417/04/2024
1.15CHARTE EN FAVEUR D'UN DEVELOPPEMENT PARTAGE DES ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024
1.16REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ECOLE DE LA MOINE EN STRUCTURE PETITE ENFANCE - APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE - Délibération - (sans annexe)17/04/202417/04/2024